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Juin 2017

Séance du 30 juin 2017

  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2017
  • Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
  • Rapport annuel de la CLECT
  • Convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol de la commune d'AVESNES LE COMTE
  • Tableau des effectifs
  • Décisions de Monsieur le Maire

PV élections délégués et suppléants 30-6-2017 AVESNES LE COMTE

Délibération rapport CLECT 2016 VD

Délibération Convention ADS juin 2017 VD

Délibération Tableau des effectifs juin 2017

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire 30 juin 2017


Séance du 09 juin 2017

  • Décision modificative budgétaire pour la création de l'opération n° 347 « Matériel de Restauration »
  • Décision modificative budgétaire pour l'acquisition de deux ânes dans le cadre du Plan de Gestion différenciée
  • Renouvellement de la convention avec la société JVS pour l'utilisation des logiciels « Horizon On line »
  • Subventions communales au titre de l'année 2017
  • Mise en œuvre du système d'astreinte à compter du 1er septembre 2017
  • Rémunération des heures supplémentaires pour les personnels en  contrats aidés
  • Décisions de Monsieur le Maire

 

Délibération DM budgétaire n° 1 Juin 2017 VD acte budgétaire

Délibération DM budgétaire n° 2 Juin 2017 VD

Délibération Renouvellement contrat Horizon Juin 2017 VD

Délibération Subventions communales 2017 VD

Subventions 2017 VD

Délibération Astreinte Juin 2017 VD

Délibération HS contractuels Juin 2017 VD

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire juin 2017

 

 


Téléchargement : compte rendu du CM du 09 juin 2017 VD

Mai 2017

Séance du 23 mai 2017

  • Désignation du secrétaire de séance 
  • Appobation du compte rendu de la réunion  du jeudi 13 avril 2017
  • Inondations suite à l'épisode orageux du  jeudi  18 mai 2017

 


Téléchargement : compte rendu du CM du 23 mai 2017 VD

Avril 2017

Séance du 13 avril 2017

 

Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2017

Délibération Taux du 13 avril 2017 VD

Budgets primitifs  2017 - Commune- Service public de l'Eau 

Délibération budgets du 13 avril 2017 VD

Convention de mise à disposition de personnel pour l'entretien des espaces publics auprès de la commune d'HAUTEVILLE

Délibération MAD Hauteville du 13 avril 2017 VD

Echange de  parcelles entre la Commune d'AVESNES LE COMTE et Monsieur Pierre PIERRON

Délibération Echange parcelles du 13 avril 2017 VD


Téléchargement : compte rendu du CM du 13 avril 2017 VD

Mars 2017

Séance du 13 mars 2017

Objet de la réunion :

Comptes administratifs 2016 et affectation des résultats pour le budget de la commune et le budget du service public de l'eau et de l'assainissement :

 Délibération Affectations des résultats 2016

CA eau et Assainissement 2016

compte administratif CCAS 2016

compte administratif commune 2016

Demande de financement pour la réalisation d'un city stade : 

Délibération CD 62_CNDS City Stade 2017 VD

Demande de financement pour l'aménagement de la Grand'Rue (Phase2) :

 Délibération Amendes _MMU 2017 VD 

Demande de financement pour des travaux de voirie - Maintenance en Milieu urbain :

 Délibération Amendes _MMU 2017 VD

Installation d'une antenne relais par l'exploitation Free Mobil SA : 

Délibération Free Mobile 2017 SAS VD

Indemnités de fonctions des élus - Parcours professionnels, Carrières et Rémunérations : 

Délibération Indemnités de fonction 2017 VD

Service civque - Mise en oeuvre de deux nouvelles missions d'engagement volontaire :

 Délibération Service civique 2017


Téléchargement : compte rendu du CM du 13 mars 2017

Janvier 2017

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