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Septembre 2020

Séance du 09 septembre 2020

 

  • Désignation du représentant de la commune au sein de la CLECT

Délibération Désignation CLECT 2020 VD

  • Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales

 

  • Désignation d’un délégué de la commune au sein du collège des élus du CNAS

Délibération CNAS 2020 VD

  • Rapport de Monsieur le Maire sur le prix et la qualité de l’eau pour l’année 2019

RPQS__eau_potable_2019_AVESNES-LE-COMTE

Délibération RPQS 2019 septembre 2020 VD

  • Acceptation de la subvention du Conseil Départemental du Pas-de-Calais pour le projet de Tiers lieu « La bergerie »

Délibération FARDA tiers lieu 2020 VD

  • Demande de subvention au titre de la DSIL 2020 pour les travaux de l’Eglise Saint Nicolas

Délibération Dde DSIL 2020 Eglise saint Nicolas VD

Annexe 1 Plan de financement DSIL 2020 Eglise Saint Nicolas

  • Attribution du marché pour les travaux de déraccordement et de gestion écologique des eaux pluviales

Délibération travaux déraccordement 2020 VD

  • Prise en charge des dépenses de fonctionnement de l’école privée Notre Dame
  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 09 septembre 2020

 


Juillet 2020

Séance du 21 juillet 2020

  • Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2020
  • Désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Délibération CCAS 2020 VD

  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres

Délibération CAO 2020 VD

  • Désignation des membres de la Commission de délégation de service public

Délibération CDSP 2020 VD

  • Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

Délibération renouvellement CCID 2020 VD

  • Désignation d’un(e) délégué(e) à la Fédération Départementale de l’Energie du PAS-DE-CALAIS

Délibération représentant FDE juillet 2020 VD

  • Commissions communales

Délibération commissions communales 2020 VD

  • Droit à la formation des élus

Délibération Droit à la formation 2020

  • Subvention au Centre Communal d’Action Sociale et aux associations pour l’année 2020

Délibération subventions juillet 2020 VD

  • Installation d’un compteur communicant GRDF à la salle de sports Michel GALY

Délibération télérelève juillet 2020 VD

 


Téléchargement : compte rendu du CM du 21 juillet 2020

Séance du 21 juillet 2020

  • Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 03 juillet 2020
  • Désignation des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Délibération CCAS 2020 VD

  • Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres

Délibération CAO 2020 VD

  • Désignation des membres de la Commission de délégation de service public

Délibération CDSP 2020 VD

  • Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs

Délibération renouvellement CCID 2020 VD

  • Désignation d’un(e) délégué(e) à la Fédération Départementale de l’Energie du PAS-DE-CALAIS

Délibération représentant FDE juillet 2020 VD

  • Commissions communales

Délibération commissions communales 2020 VD

  • Droit à la formation des élus

Délibération Droit à la formation 2020

  • Subvention au Centre Communal d’Action Sociale et aux associations pour l’année 2020

Délibération subventions juillet 2020 VD

  • Installation d’un compteur communicant GRDF à la salle de sports Michel GALY

Délibération télérelève juillet 2020 VD

 


Téléchargement : compte rendu du CM du 21 juillet 2020

Séance du 03 juillet 2020

 

  • Election du Maire

Délibération Election du Maire - juillet 2020 VD

  • Lecture de la charte de l’élu local
  • Définition du nombre d’adjoints

Délibération Nbre d'adjoints - juillet 2020 VD

  • Election des adjoints

Délibération Elections des adjoints - juillet 2020 VD

  • Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
  • Majoration des indemnités de fonction du Maire et des adjoints
  • Indemnités de fonctions des conseillers municipaux

Délibération Indeminités - juillet 2020 VD

  • Délégation générale au Maire

Délibération DGM juillet 2020 VD

  • Délégation du Conseil Municipal au maire en matière de dérogation à l’obligation de dépôt des fonds auprès de l’Etat

Délibération Dépôt juillet 2020 VD


Téléchargement : compte rendu du CM du 03 juillet 2020

Juin 2020

Séance du 05 juin 2020

  • Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du vendredi 28 février 2020
  • Fixation des Taux d’Imposition des Taxes directes locales pour l’année 2020

Délibération Taux FDL AVESNES-LE-COMTE 2020

  • Fixation du Taux de la Taxe Communale sur la Consommation Finale d’Electricité (TCCFE) – Fédération Départementale de l’Energie du Pas-de-Calais

Délibération TCCFE AVESNES-LE-COMTE 2020

  • Budget prévisionnel 2020 du Service Public de l’Eau

Délibération BP SPE AVESNES-LE-COMTE 2020 (1)

  • Budget prévisionnel 2020 de la Commune

Délibération BP commune AVESNES-LE-COMTE 2020

  • Demande d’autorisation de passage pour la création d’un itinéraire de randonnée « Le sentier des Gaulois » - Communauté de Communes des Campagnes de l’Artois

Délibération AVESNES-LE-COMTE Sentier Gaulois 2020

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 05 juin 2020

 


Téléchargement : compte rendu du CM du 05 juin 2020

Février 2020

Séance du 28 février 2020

  • Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du vendredi 13 décembre 2019
  • Approbation du compte de gestion 2019 du service public d’eau potable

Délibération Compte de gestion Eau 2020 VD

compte de gestion 2019 - EAU

  • Approbation du compte de gestion 2019 de la commune

Délibération Compte de gestion Commune 2020 VD

compte de gestion 2019 - commune

  • Approbation et affection des résultats du Compte Administratif 2019 du service public d’eau potable

Affectation résultats et CA eau 2019 VD

CA EAU 2019

  • Approbation et affection des résultats du Compte Administratif 2019 de la commune

Affection résultats et CA commune 2019 VD

CA COMMUNE 2019

  • Tarification sociale de la cantine scolaire

Délibération Tarif social fevrier 2020 VD

  • Demande de subvention pour le projet d’informatisation de la médiathèque municipale André BIGUET et du Tiers lieu « La Bergerie »

Délibération informatisation Médiathèque - Tiers lieu 2020 VD

  • Opération d’investissement avant le vote du budget primitif 2020 – Maitrise d’œuvre pour le projet de déraccordement et de gestion écologique des eaux pluviales - Altéréo

Délibération investissement avant BP 2020 ALTEREO VD

  • Adhésion à l’association NORIA pour la promotion et le développement des agro-ressources

Délibération Noria 2020 VD

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 28 février 2020 VD


Téléchargement : compte rendu du CM du 28 février 2020

Actualités

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Semaine bleue du 5 au 9 Octobre 2020

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