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Avril 2018

Séance du 16 avril 2018

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 30 mars 2018
  • Fixation des taux des taxes directes locales pour l’année 2018

Délibération Taux du 16 avril 2018 VD

  • Budget primitif 2018 du service public de l’eau

BP EAU 2018

  • Budget primitif 2018 de la commune

BP COMMUNE 2018

  • Reversement de l’excédent de fonctionnement du budget du service public de l’eau au budget de la collectivité locale de rattachement

Délibération Excédent Eau - commune 2018 VD

  • DETR 2018 – Modification de la demande de subvention concernant le projet de création de préau à l’école Paul VERLAINE

Délibération DETR Verlaine du 16 avril 2018 VD

  • Convention de mise à disposition de personnel pour l’entretien des espaces publics auprès de la commune d’HAUTEVILLE

Délibération MAD Hauteville 2018 VD


Téléchargement : compte rendu du CM du 16 avril 2018 VD

Mars 2018

Séance du 30 mars 2018

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 26 janvier 2018
  • Approbation du Compte Administratif 2017 du service public de l’eau et affectation des résultats

CA 2017 EAU

  • Approbation du Compte Administratif 2017 de la commune et affectation des résultats

CA commune 2017

  • Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)

Délibération RIFSEEP 30 mars 2018 VD

  • Nouveaux tarifs de location des salles communales

Délibération tarifs 30 03 2018 VD

  • Modification de la composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (pas de délibération)
  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 30 mars 2018


Téléchargement : compte rendu du CM du 30 mars 2018 VD

Janvier 2018

Séance du 26 janvier 2018

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2017
  • Demandes de subvention – Programmation DETR 2018

Délibération DETR 2018 VD

  • Convention d’occupation du domaine public pour le déploiement de la fibre optique

Délibération Fibre optique 2018 VD

  • Actualisation des tarifs du service de cantine scolaire

Délibération Cantine Janvier 2018 VD

  • Décisions de Monsieur le Mair

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 26 janvier 2018


Téléchargement : compte rendu du CM du 26 janvier 2018 VD

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