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Novembre 2017

Séance du 17 novembre 2017

  • Accueil de Mme CAYET-LAMOURETTE Marie Jeanne en qualité de nouvelle conseillère municipale en remplacement de Mr ANSART Jacques, démissionnaire
  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du vendredi 27 octobre 2017
  • Locations des terrains communaux 2017
  • Création d'emplois d'agents recenseurs pour le recensement de la population 2018 et fixation de leurs rémunérations
  • Demande d'autorisation d'occuper du personnel salarié les dimanches 24 et 31 décembre 2017 - Magasin Carrefour Market d'AVESNES LE COMTE
  • Adhésion de la CCCA au syndicat Mixte Escaut et Affluents (SyMEA)
  • Décisions de Monsieur le Maire

 

  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du vendredi 27 octobre 2017

compte rendu du CM du 27 octobre 2017 VD

  • Locations des terrains communaux 2017

Délibération Location terrains 2017 VD

  • Création d'emplois d'agents recenseurs pour le recensement de la population 2018 et fixation de leurs rémunérations

Délibération Recensement 2017 VD

  • Demande d'autorisation d'occuper du personnel salarié les dimanches 24 et 31 décembre 2017 - Magasin Carrefour Market d'AVESNES LE COMTE

Délibération Carrefour Market 2017 VD

  • Adhésion de la CCCA au syndicat Mixte Escaut et Affluents (SyMEA)

Délibération SYMEA 2017 VD

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 17 novembre 2017


Octobre 2017

Séance du 27 octobre 2017

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 15 septembre 2017
  • Prise en charge des frais d'obsèques de Monsieur Régis LOSFELD
  • Acceptation des aides obtenues de l'Etat et du Département du PAS DE CALAIS pour la réalisation d'un city - stade
  • Taxe d'aménagement - Exonération des abris de jardins, pigeonnier et colombiers soumis à déclaration préalable
  • Modification du tarif de vente de bois au profit de la commune
  • Délibération modificative budgétaire - répartition des fonds suite à la vente du SIVOM
  • Délibération modificative budgétaire - opération 217 - JVS Mairiestem
  • Echanges de parcelles entre Monsieur Pierre PIERRON et la commune
  • Décisions de Monsieur le Maire

 

 

  • Prise en charge des frais d'obsèques de Monsieur Régis LOSFELD

 

Délibération M.LOSFELD 2017 VD

  • Acceptation des aides obtenues de l'Etat et du Département du PAS DE CALAIS pour la réalisation d'un city - stade

Délibération Aides City 2017 VD

  • Taxe d'aménagement - Exonération des abris de jardins, pigeonnier et colombiers soumis à déclaration préalable

Délibération Aménagement 2017 VD

  • Modification du tarif de vente de bois au profit de la commune

Délibération bois 2017 VD

  • Délibération modificative budgétaire - répartition des fonds suite à la vente du SIVOM

Délibération sivom 2017 VD

  • Délibération modificative budgétaire - opération 217 - JVS Mairiestem

Délibération DM budgétaire n° 2 Juin 2017 VD

  • Echanges de parcelles entre Monsieur Pierre PIERRON et la commune

Délibération Echange parcelles 2017 VD

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 27 octobre 2017


Téléchargement : compte rendu du CM du 27 octobre 2017 VD

Septembre 2017

Séance du 15 septembre 2017

Ordre du jour :

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du vendredi 30 juin 2017
  • Rapport annuel 2016 de Monsieur le Maire sur la gestion du service public de l'assainissement
  • Rapport annuel 2016 de Monsieur le Maire sur la gestion du service public de l'eau
  • Adhésion de la communauté de Communes des Campagnes de l'Artois au Pôle Métropolitain Artois - Douaisis
  • Vente de la parcelle référencée 000 AM 629 d'une superficie de 775 m² au profit de la SCI ALPHA pour le développement de l'activité de la société Synergie Communication
  • Transfert du budget assainissement à la Communauté de Communes des Campagnes de l'Artois
  • Convention de Délégation de Maîtrise d'ouvrage à la Communauté de Communes des Campagnes de l'Artois pour la réalisation de travaux de gestion des eaux pluviales
  • Décisions de Monsieur le Maire

 

  • Rapport annuel 2016 de Monsieur le Maire sur la gestion du service public de l'assainissement

Délibération RPSQ Assainissement 2016 VD

  • Rapport annuel 2016 de Monsieur le Maire sur la gestion du service public de l'eau

Délibération RPSQ Eau 2016 VD

  • Adhésion de la communauté de Communes des Campagnes de l'Artois au Pôle Métropolitain Artois - Douaisis

Délibération Pôle métropolitain 2017 VD

  • Vente de la parcelle référencée 000 AM 629 d'une superficie de 775 m² au profit de la SCI ALPHA pour le développement de l'activité de la société Synergie Communication

Délibération Ventes parcelles 629 - 632 2017 VD

  • Transfert du budget assainissement à la Communauté de Communes des Campagnes de l'Artois

Délibération Moyens financiers 2017 VD

  • Convention de Délégation de Maîtrise d'ouvrage à la Communauté de Communes des Campagnes de l'Artois pour la réalisation de travaux de gestion des eaux pluviales

Délibération Convention délégation MOA 2017 VD

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 15 septembre 2017


Téléchargement : compte rendu du CM du 15 septembre 2017 VD

Juin 2017

Séance du 30 juin 2017

  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du vendredi 9 juin 2017
  • Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
  • Rapport annuel de la CLECT
  • Convention pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation du sol de la commune d'AVESNES LE COMTE
  • Tableau des effectifs
  • Décisions de Monsieur le Maire

PV élections délégués et suppléants 30-6-2017 AVESNES LE COMTE

Délibération rapport CLECT 2016 VD

Délibération Convention ADS juin 2017 VD

Délibération Tableau des effectifs juin 2017

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire 30 juin 2017


Téléchargement : compte rendu du CM du 30 juin 2017VD

Séance du 09 juin 2017

  • Décision modificative budgétaire pour la création de l'opération n° 347 « Matériel de Restauration »
  • Décision modificative budgétaire pour l'acquisition de deux ânes dans le cadre du Plan de Gestion différenciée
  • Renouvellement de la convention avec la société JVS pour l'utilisation des logiciels « Horizon On line »
  • Subventions communales au titre de l'année 2017
  • Mise en œuvre du système d'astreinte à compter du 1er septembre 2017
  • Rémunération des heures supplémentaires pour les personnels en  contrats aidés
  • Décisions de Monsieur le Maire

 

Délibération DM budgétaire n° 1 Juin 2017 VD acte budgétaire

Délibération DM budgétaire n° 2 Juin 2017 VD

Délibération Renouvellement contrat Horizon Juin 2017 VD

Délibération Subventions communales 2017 VD

Subventions 2017 VD

Délibération Astreinte Juin 2017 VD

Délibération HS contractuels Juin 2017 VD

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire juin 2017

 

 


Téléchargement : compte rendu du CM du 09 juin 2017 VD

Mai 2017

Séance du 23 mai 2017

  • Désignation du secrétaire de séance 
  • Appobation du compte rendu de la réunion  du jeudi 13 avril 2017
  • Inondations suite à l'épisode orageux du  jeudi  18 mai 2017

 


Téléchargement : compte rendu du CM du 23 mai 2017 VD

Avril 2017

Séance du 13 avril 2017

 

Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2017

Délibération Taux du 13 avril 2017 VD

Budgets primitifs  2017 - Commune- Service public de l'Eau 

Délibération budgets du 13 avril 2017 VD

Convention de mise à disposition de personnel pour l'entretien des espaces publics auprès de la commune d'HAUTEVILLE

Délibération MAD Hauteville du 13 avril 2017 VD

Echange de  parcelles entre la Commune d'AVESNES LE COMTE et Monsieur Pierre PIERRON

Délibération Echange parcelles du 13 avril 2017 VD


Téléchargement : compte rendu du CM du 13 avril 2017 VD

Mars 2017

Séance du 13 mars 2017

Objet de la réunion :

Comptes administratifs 2016 et affectation des résultats pour le budget de la commune et le budget du service public de l'eau et de l'assainissement :

 Délibération Affectations des résultats 2016

CA eau et Assainissement 2016

compte administratif CCAS 2016

compte administratif commune 2016

Demande de financement pour la réalisation d'un city stade : 

Délibération CD 62_CNDS City Stade 2017 VD

Demande de financement pour l'aménagement de la Grand'Rue (Phase2) :

 Délibération Amendes _MMU 2017 VD 

Demande de financement pour des travaux de voirie - Maintenance en Milieu urbain :

 Délibération Amendes _MMU 2017 VD

Installation d'une antenne relais par l'exploitation Free Mobil SA : 

Délibération Free Mobile 2017 SAS VD

Indemnités de fonctions des élus - Parcours professionnels, Carrières et Rémunérations : 

Délibération Indemnités de fonction 2017 VD

Service civque - Mise en oeuvre de deux nouvelles missions d'engagement volontaire :

 Délibération Service civique 2017


Téléchargement : compte rendu du CM du 13 mars 2017

Janvier 2017

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