Recherche par année

Septembre 2019

Séance du 27 septembre 2019

  • Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du vendredi 12 juillet 2019
  • Vente de la parcelle cadastrée section AB n° 302 à Mme TURBANT Laurine

Délibération vente Mme TURBAN 2019 VD

  • Actualisation des tarifs de la Cantine Scolaire – Mise en œuvre d’une tarification sociale pour l’accès à la cantine scolaire

Délibération tarif social cantine 2019 VD

  • Convention de partenariat – Bibliothèque numérique de référence

Délibération biblio numérique 2019 VD

  • Acceptation de la subvention départementale pour la création d’un tiers-lieu

Délibération sub Tiers lieu 2019 VD

  • Appel à manifestation d’intérêt « Fabriques de Territoire »

Délibération Fabriques de territoire 2019 VD

  • Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)

Délibération DUERP et PAPR 2019 VD

  • Convention de mise à disposition de personnel pour la réalisation d’une mission d’assistance et de conseil en matière de sécurité et de santé au travail

Délibération ACFI 2019 VD

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 27 septembre 2019 VD


Juillet 2019

Séance du 12 juillet 2019

  • Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du vendredi 24 mai 2019
  • Rapport de Monsieur le Maire sur le Prix et la Qualité de l’Eau pour l’année 2018

Délibération RPQS Eau 2018 VD

RPQS__AVESNES-LE-COMTE_-_eau_potable_2018

  • Conventions d’occupation du domaine public – Déploiement de la fibre optique

RPQS__AVESNES-LE-COMTE_-_eau_potable_2018

  • Autorisation de démolition du Foyer de Personnes Âgées – Société Immobilière du Grand Hainaut

Délibération FPA 2019 VD

  • Groupement de commande – Défense extérieure contre l’incendie (DECI)

Délibération DECI 2019

Annexe 1 - Liste des PEI DECI AVESNES 2019

  • Marché d’exploitation des installations thermiques des bâtiments communaux 2019 – 2024

Délibération marché Dalkia 2019 VD

  • Approbation de la subvention du Département du PAS-DE-CALAIS pour les travaux de rénovation de la bibliothèque André BIGUET

Délibération sub bibl CD62 2019 VD

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 12 juillet 2019 VD

 

                                                                                           

 

 


Téléchargement : compte rendu du CM du 12 juillet 2019 VD

Avril 2019

Séance du 12 avril 2019

  • Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du mercredi 27 mars 2019
  • Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2019

Délibération taux 2019 VD

  • Approbation du budget primitif 2019 du service public de l’eau

Délibération BP eau 2019 VD

  • Approbation du budget primitif 2019 de la commune

Délibération BP commune 2019 VD

  • Subventions aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale pour 2019

Délibération Subventions 2019 VD

SUBVENTION 2019 VD

  • Vente de l’immeuble situé rue du Château d’Eau

Délibération vente château d'eau 2019 VD

  • Appel à projets de la région Hauts de France pour la revitalisation et la redynamisation des centre-bourgs et des centre-villes

Délibération redynamisation centre-villes 2019 VD

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 27 mars 2019


Téléchargement : compte rendu du CM du 12 avril 2019 VD

Mars 2019

Séance du 27 mars 2019

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte-rendu de la réunion de Conseil Municipal du 1er février 2019

 

  • Approbation du compte de gestion 2018 du service public de l’eau

Délibération compte de gestion eau VD

cdg eau et assnt 2018

  • Approbation ducompte de gestion 2018 de la commune

Délibération compte de gestion commune VD

cdg COMMUNE 2018

  • Approbation du compte administratif 2018 du service public de l’eau et  affection des résultats 2018 du service public de l’eau

Affectation résultat AVESNES EAU 2018 VD

  • Approbation du compte administratif 2018 de la commune et affection des résultats 2018 de la commune

Affectation résultat AVESNES 2018 VD

  • Demandes de subventions – Programmation DSIL 2019 - Mise en sécurité des bâtiments communaux

Délibération DSIL 2019 VD

  • Approbation du plan de financement de la rénovation de la bibliothèque et sollicitation de l’aide du Conseil Départemental du PAS DE CALAIS

Délibération Subvention bibliothèque 2019 VD

  • Admission en non-valeur de créances de particuliers

Délibération non valeur 2019 VD

  • Vente de la parcelle Ai 16, pour partie au profit de la SCI Pied Sente d’Aubigny pour la création d’un lotissement

Délibération Cession parcelle lotissement VD

  • Autorisation de passage sur le domaine privé communal – SCI PiedSente d’Aubigny

Délibération Autorisation de passageb VD

  • Actualisation de la convention avec l’Etat relative à la dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité

Délibération Télétransmission 2019 VD

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 27 mars 2019


Téléchargement : compte rendu du CM du 27 mars 2019 VD

Février 2019

Séance du 01 février 2019

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Accueil de Monsieur Guillaume VALLET en qualité de nouveau conseiller municipal en remplacement de Mme Sandra FORGEZ, démissionnaire
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du vendredi 23 novembre 2018
  • Demandes de subventions – Programmation DETR 2019

Délibération DETR 2019 VD

  • Demande de subvention –Innovation territoriale 2018 – Transformation d’un logement communal en outil d’intérêt général

Délibération Innovation territoriale 2018 VD

  • Demandes de subventions – Mode Doux et Amende de police – Aménagement de la rue de BARLY

Délibération Amendes de police 2019 VD

  • Demande de subvention – FARDA 2019 – Aide à la voirie communale – Travaux de lutte contre les inondations

Délibération FARDA 2019 VD

  • Autorisation pour la réalisation d’une opération d’investissement avant le vote du budget 2019 – Achat d’un véhicule pour les services techniques

Délibération Investissement avant BP 2019 VD

 


Téléchargement : compte rendu du CM du 1er février 2019 VD

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