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Septembre 2018

Séance du 12 septembre 2018

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du lundi 15 juin 2018
  • Vente de la parcelle AI 16 au profit de la SCI BALESTRA pour la réalisation d’un lotissement

Délibération Subventions 2018 visé

  • Transfert de l’actif et du passif du service public d’assainissement à la Communauté de communes des Campagnes de l’ARTOIS

Délibération SPAC 2018 VD

  • Rapport de Monsieur le Maire sur le prix et la qualité de l’eau pour l’année 2017

Délibération RPQS Eau 2017 VD

  • Réaménagement de la dette et garantie d’emprunt pour la Société Immobilière du Grand Hainaut (SIGH)

Délibération garantie Emprunts SIGH 2018

  • Convention d’occupation temporaire du domaine public par la société INFRACOS – Implantation d’un relais téléphonique sur le château d’eau

Délibération INFRACOS 2018 VD

  • Convention de partenariat pour l’implantation d’un conteneur de collecte des textiles – « LE RELAIS »

Délibération RELAIS 2018 VD

  • Convention d’utilisation des équipements sportifs avec le Conseil Départemental du PAS DE CALAIS – Salle Michel GALY

Délibération Equipements sportifs 2018 VD

  • Convention d’accompagnement de la collectivité à la protection des données à caractère personnel avec le Centre de Gestion du PAS-DE-CALAIS

Délibération RGPD 2018 VD

  • Demande d’autorisation pour la collecte et le traitement de données de consommation des sites communaux équipés d’un compteur communicant – EDF

Délibération EDF colllecte données 2018 VD

  • Communauté de communes des Campagnes de l’ARTOIS - Groupement de commande pour la réalisation des diagnostics « Qualité de l’Air » dans les établissements d’accueil collectif d’enfants de moins de six ans

Délibération Groupement commande DIag Qualité de l'air 2018 VD

  • Convention d’accès des bibliothèques structurantes aux services de la Médiathèque départementale du PAS-DE-CALAIS

Délibération bibliothèque 2018 VD

  • Demande de la SA d’HLM Axentia pour rétrocéder à la commune les parcelles cadastrées section AI n°341, 342, 343, 344 et  AM 481

Délibération AXENTIA 2018 VD

 


Téléchargement : compte rendu du CM du 12 septembre 2018 VD

Juin 2018

Séance du 15 juin 2018

Objet de la réunion

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du lundi 16 avril 2018
  • Délibération modificative budgétaire n° 1 relative à la reprise des résultats 2017

Délibération Modificative budgétaire n°1 juin 2018 visée

  • Convention de maîtrise d’ouvrage unique – Subventionnement des travaux de borduration RD8

Délibération Convention MAO 2018 visée

  • Subventions aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale d’AVESNES LE COMTE

Délibération Subventions 2018 visé

TABLEAU DEMANDE DE SUBVENTION 2018 VOTE

  • Adhésion à la centrale d’achat de la Fédération Départementale de l’Energie du PAS DE CALAIS

Délibération Centrale Achat FDE 2018 visé

  • Convention de mandat de vente sans exclusivité à la SCP BUNEAU – CADET de l’immeuble, propriété de la commune, situé rue du Château d’eau

Délibération Mandat de vente 2018 visée

  • Convention avec le Centre de Gestion du PAS DE CALAIS – Médiation Préalable Obligatoire

Délibération Convention MPO 2018 visée

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 15 juin 2018

           


Téléchargement : compte rendu du CM du 15 juin 2018 VD

Avril 2018

Séance du 16 avril 2018

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 30 mars 2018
  • Fixation des taux des taxes directes locales pour l’année 2018

Délibération Taux du 16 avril 2018 VD

  • Budget primitif 2018 du service public de l’eau

BP EAU 2018

  • Budget primitif 2018 de la commune

BP COMMUNE 2018

  • Reversement de l’excédent de fonctionnement du budget du service public de l’eau au budget de la collectivité locale de rattachement

Délibération Excédent Eau - commune 2018 VD

  • DETR 2018 – Modification de la demande de subvention concernant le projet de création de préau à l’école Paul VERLAINE

Délibération DETR Verlaine du 16 avril 2018 VD

  • Convention de mise à disposition de personnel pour l’entretien des espaces publics auprès de la commune d’HAUTEVILLE

Délibération MAD Hauteville 2018 VD


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Mars 2018

Séance du 30 mars 2018

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 26 janvier 2018
  • Approbation du Compte Administratif 2017 du service public de l’eau et affectation des résultats

CA 2017 EAU

  • Approbation du Compte Administratif 2017 de la commune et affectation des résultats

CA commune 2017

  • Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)

Délibération RIFSEEP 30 mars 2018 VD

  • Nouveaux tarifs de location des salles communales

Délibération tarifs 30 03 2018 VD

  • Modification de la composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (pas de délibération)
  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 30 mars 2018


Téléchargement : compte rendu du CM du 30 mars 2018 VD

Janvier 2018

Séance du 26 janvier 2018

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2017
  • Demandes de subvention – Programmation DETR 2018

Délibération DETR 2018 VD

  • Convention d’occupation du domaine public pour le déploiement de la fibre optique

Délibération Fibre optique 2018 VD

  • Actualisation des tarifs du service de cantine scolaire

Délibération Cantine Janvier 2018 VD

  • Décisions de Monsieur le Mair

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 26 janvier 2018


Téléchargement : compte rendu du CM du 26 janvier 2018 VD

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