Recherche par année

Juin 2018

Séance du 15 juin 2018

Objet de la réunion

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du lundi 16 avril 2018
  • Délibération modificative budgétaire n° 1 relative à la reprise des résultats 2017

Délibération Modificative budgétaire n°1 juin 2018 visée

  • Convention de maîtrise d’ouvrage unique – Subventionnement des travaux de borduration RD8

Délibération Convention MAO 2018 visée

  • Subventions aux associations et au Centre Communal d’Action Sociale d’AVESNES LE COMTE

Délibération Subventions 2018 visé

TABLEAU DEMANDE DE SUBVENTION 2018 VOTE

  • Adhésion à la centrale d’achat de la Fédération Départementale de l’Energie du PAS DE CALAIS

Délibération Centrale Achat FDE 2018 visé

  • Convention de mandat de vente sans exclusivité à la SCP BUNEAU – CADET de l’immeuble, propriété de la commune, situé rue du Château d’eau

Délibération Mandat de vente 2018 visée

  • Convention avec le Centre de Gestion du PAS DE CALAIS – Médiation Préalable Obligatoire

Délibération Convention MPO 2018 visée

  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 15 juin 2018

           


Téléchargement : compte rendu du CM du 15 juin 2018 VD

Avril 2018

Séance du 16 avril 2018

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 30 mars 2018
  • Fixation des taux des taxes directes locales pour l’année 2018

Délibération Taux du 16 avril 2018 VD

  • Budget primitif 2018 du service public de l’eau

BP EAU 2018

  • Budget primitif 2018 de la commune

BP COMMUNE 2018

  • Reversement de l’excédent de fonctionnement du budget du service public de l’eau au budget de la collectivité locale de rattachement

Délibération Excédent Eau - commune 2018 VD

  • DETR 2018 – Modification de la demande de subvention concernant le projet de création de préau à l’école Paul VERLAINE

Délibération DETR Verlaine du 16 avril 2018 VD

  • Convention de mise à disposition de personnel pour l’entretien des espaces publics auprès de la commune d’HAUTEVILLE

Délibération MAD Hauteville 2018 VD


Téléchargement : compte rendu du CM du 16 avril 2018 VD

Mars 2018

Séance du 30 mars 2018

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 26 janvier 2018
  • Approbation du Compte Administratif 2017 du service public de l’eau et affectation des résultats

CA 2017 EAU

  • Approbation du Compte Administratif 2017 de la commune et affectation des résultats

CA commune 2017

  • Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)

Délibération RIFSEEP 30 mars 2018 VD

  • Nouveaux tarifs de location des salles communales

Délibération tarifs 30 03 2018 VD

  • Modification de la composition du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (pas de délibération)
  • Décisions de Monsieur le Maire

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 30 mars 2018


Téléchargement : compte rendu du CM du 30 mars 2018 VD

Janvier 2018

Séance du 26 janvier 2018

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du mardi 19 décembre 2017
  • Demandes de subvention – Programmation DETR 2018

Délibération DETR 2018 VD

  • Convention d’occupation du domaine public pour le déploiement de la fibre optique

Délibération Fibre optique 2018 VD

  • Actualisation des tarifs du service de cantine scolaire

Délibération Cantine Janvier 2018 VD

  • Décisions de Monsieur le Mair

Liste des décisions prises par Monsieur le Maire au 26 janvier 2018


Téléchargement : compte rendu du CM du 26 janvier 2018 VD

Actualités

Dératiser, l'affaire de tous !

dératisation

La campagne de dératisation aura lieu du 24 au 28...

En savoir plus...

Cap sur l' Espoir

logo Avesnes

Une balade pour le sourire de Gabin, le dimanche 23...

En savoir plus...

Blibliothèques en Fête

robot

Comme chaque année, les médiathèques du territoire de...

En savoir plus...

Objets perdus/objets trouvés

cles

Vous avez perdu votre sac, vos clés, votre portefeuille...

En savoir plus...

Communiqué de la gendarmerie d'AUBIGNY EN...

Gendarmerie nationale

Au cours des trois derniers mois, la communauté des...

En savoir plus...

Météo

Agenda

Septembre, 2018
< << Aujourd'hui >> >
L M M J V S D
          1 2
3 4 5 6 7 8 9
10 11 12 13 14 15 16
17 18 19 20 21 22 23
24 25 26 27 28 29 30

Liens utiles

Logo CCCA logo-departement-62



logo-caflogo-prefecture
logo-cle-vacances


Avesnes-le-Comte ©2012 - Conception JVS-Mairistem